Confidentialité

Dernière mise à jour : [Date]

La présente politique explique comment vos données personnelles sont traitées lorsque vous consultez https://phyq-enquine.com/, contactez notre équipe, créez un compte ou effectuez une commande.

1. Responsable du traitement

Le responsable du traitement est :

Dénomination sociale : [Nom complet de la société exploitant PHYQ]
Adresse : [Adresse complète et pays]
E-mail de contact pour les données personnelles : [Adresse e-mail]
Délégué à la protection des données, si désigné : [Coordonnées ou mention « Non désigné »]

2. Données traitées

Selon votre utilisation du site, nous traitons les informations suivantes :

  • Coordonnées : nom, prénom, adresse e-mail, téléphone et adresses de facturation et de livraison.

  • Commandes : produits achetés, montants, références de commande, factures et suivi de livraison.

  • Paiements : état du paiement, références de transaction et informations nécessaires au traitement par le prestataire de paiement.

  • Compte client : identifiant, informations de profil et historique des commandes.

  • Échanges : messages adressés à notre équipe et informations nécessaires au suivi de vos demandes.

  • Données techniques : [Données effectivement collectées : adresse IP, journaux de connexion, navigateur, etc.].

  • Préférences : [Choix relatifs aux cookies et abonnements aux communications, selon les fonctions activées].

Les champs obligatoires sont identifiés au moment de la collecte. Sans les informations nécessaires, nous ne pouvons pas finaliser votre commande ou traiter certaines demandes. Les autres renseignements sont facultatifs.

3. Utilisation des données

FinalitéBase légale
Préparer les commandes, organiser la livraison et gérer le service après-venteExécution du contrat
Répondre aux demandes précédant un achatMesures précontractuelles prises à votre demande
Répondre aux autres questionsIntérêt légitime à assurer le suivi des demandes
Gérer le compte client[Base légale retenue selon le fonctionnement du compte]
Établir et conserver les pièces comptablesObligation légale
Protéger le site et prévenir la fraudeIntérêt légitime à sécuriser les services et transactions
Envoyer une newsletter, si proposéeConsentement, sous réserve des exceptions légales applicables
Utiliser des traceurs soumis au consentementConsentement

Autres traitements : [À préciser ou supprimer cette ligne].

Lorsque le traitement repose sur votre consentement, vous pouvez le retirer à tout moment. Ce retrait ne remet pas en cause les traitements effectués auparavant.

4. Personnes et prestataires destinataires

Les données sont accessibles aux personnes autorisées qui en ont besoin pour accomplir leurs missions.

Selon la demande ou la commande, elles sont transmises aux prestataires concernés :

  • Hébergement : [Nom du prestataire].

  • Maintenance du site : [Nom du prestataire, si applicable].

  • Paiement : Stripe.

  • Livraison : [Transporteurs].

  • Gestion des e-mails et du service client : [Prestataires].

  • Comptabilité : [Prestataire ou catégorie de destinataires].

  • Newsletter et mesure d’audience : [Outils effectivement utilisés, ou « Aucun »].

Des données peuvent également être communiquées aux autorités compétentes lorsqu’une obligation légale l’impose.

Autres communications ou utilisations commerciales des données : [Préciser les pratiques réelles, ou indiquer « Aucune »].

5. Paiements via Stripe

Les paiements en ligne sont traités par Stripe, qui reçoit les informations nécessaires à la réalisation des transactions et à leur sécurisation.

Selon les opérations, Stripe intervient comme prestataire du vendeur ou comme responsable de certains traitements propres à ses services.

Pour connaître ses pratiques, consultez la politique de confidentialité de Stripe.

Informations de paiement accessibles à PHYQ et éventuellement conservées : [À préciser selon l’intégration Stripe utilisée].

6. Durées de conservation

Les durées sont définies selon la finalité du traitement et les obligations applicables.

CatégorieDurée ou critère de conservation
Demandes de contact[Durée à compter de la clôture de la demande]
Compte client[Durée d’activité et délai après inactivité ou fermeture]
Commandes et suivi client[Durée de gestion courante, puis archivage applicable]
Factures et documents comptables[Durée légale applicable dans le pays du vendeur]
Abonnement à la newsletter[Durée et modalités après désinscription ou inactivité]
Journaux techniques et sécurité[Durée]
Cookies et choix de consentement[Durées selon les traceurs et le dispositif utilisé]

Certaines données sont conservées en archivage restreint pour respecter une obligation légale ou permettre la constatation, l’exercice ou la défense de droits en justice.

7. Cookies et autres traceurs

Les informations concernant les traceurs réellement utilisés figurent dans la [Politique relative aux cookies – lien] : noms, fournisseurs, finalités et durées.

Les traceurs strictement nécessaires au fonctionnement du service demandé sont distingués de ceux soumis à votre consentement.

Lorsqu’un consentement est requis, vous pouvez accepter ou refuser les traceurs et modifier votre choix à partir de [Lien ou bouton « Gérer mes cookies »].

Votre refus des traceurs facultatifs ne vous empêche pas d’utiliser les fonctions essentielles du site.

8. Transferts hors de l’Espace économique européen

Situation applicable au site : [Préciser les prestataires et les pays concernés, ou l’absence de transfert après vérification].

Lorsqu’un transfert a lieu, indiquer :

  • les catégories de données concernées ;

  • les destinataires et pays de destination ;

  • le mécanisme juridique utilisé, notamment une décision d’adéquation ou des clauses contractuelles types ;

  • les modalités permettant d’obtenir des informations ou une copie des garanties.

Contact pour ces demandes : [Adresse e-mail].

9. Sécurité

Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles adaptées aux risques afin de protéger les données contre les accès non autorisés, la perte et l’altération.

Mesures effectivement mises en place : [Contrôle des accès, mises à jour, sauvegardes, sécurisation des échanges et autres mesures à confirmer].

Si vous possédez un compte, choisissez un mot de passe personnel et évitez de le communiquer à un tiers.

10. Vos droits

Selon les conditions prévues par la réglementation, vous pouvez demander :

  • l’accès à vos données ;

  • leur rectification ;

  • leur effacement ;

  • la limitation de leur traitement ;

  • leur portabilité, lorsque ce droit s’applique ;

  • l’opposition aux traitements fondés sur l’intérêt légitime.

Vous pouvez vous opposer à tout moment à la prospection commerciale. Lorsque le traitement repose sur le consentement, vous pouvez le retirer.

Pour exercer vos droits, écrivez à [Adresse e-mail] ou à [Adresse postale], en précisant votre demande.

En cas de doute raisonnable sur votre identité, des informations complémentaires strictement nécessaires pourront être demandées.

Une réponse est apportée en principe dans un délai d’un mois. Ce délai peut être prolongé dans les conditions prévues par la réglementation ; vous en serez alors informé.

11. Décisions automatisées

[Préciser l’existence ou l’absence de décisions exclusivement automatisées produisant des effets juridiques ou vous affectant de manière significative. Si de telles décisions existent, expliquer leur fonctionnement, leurs conséquences et les droits associés.]

12. Réclamation

Vous pouvez contacter notre équipe pour toute question relative à vos données.

Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de protection des données compétente, notamment dans votre pays de résidence habituelle, votre lieu de travail ou le lieu où vous estimez qu’une violation s’est produite.

Autorité de contrôle de référence : [Nom, adresse et site Internet].

13. Modification de la politique

Cette politique est actualisée pour refléter les évolutions du site et des traitements. La date de mise à jour figure en haut de page.

Toute modification importante nécessitant une information particulière vous sera communiquée par un moyen adapté.